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Marques déposées par CHABERT Philippe Jean Marie
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EMICAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMICAT
CHABERT Philippe Jean Marie

Numéro de dépôt :
94520595
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque EMICAT

Déposée le 11 mai 1994 par CHABERT Philippe Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est CHABERT Philippe Jean Marie, domicilié(e) Quartier les Marmets, 13560 SENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABERT - France.

La marque EMICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMICAT est expirée depuis le 11 mai 2004.

CHABERT Philippe Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHABEAU , STAFKY , PRETTYCAT , TUF , PRESICAT , PRESIDOG , EMIDOG , PRETTYDOU , PRETTYDOG , CARMY


CHABERT Philippe Jean Marie - Quartier les Marmets, 13560 SENAS - France


CHABERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt